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L'environnement industriel en Rhône Alpes

Risques industriels
Air
Eau
Déchets
Sites et sols pollués
Carrières - Explosifs
S3PI

- SEVESO :les établissements rhônalpins
- information et concertation locale : les CLIC
- accidentologie : le BARPI (base ARIA)
- dossier débat régional (archives)

- le PRQA Rhône-Alpes
- le site ATMO Rhône-Alpes
- légionellose: guide des bonnes pratiques
- le réseau de nez : RESPIRALYON

- recherche des susbtances dangereuses : 3ème campagne
 - Les rejets de dioxines des incinérateurs en 2002
- Info déchets en Rhône-Alpes le SINDRA

- BASOL
- BASIAS
- portail SITES-POLLUES
- Info Ministère :les dossiers

- missions de la DRIRE

- artifices de divertissements

- SPIRAL (Rhône, Lyon)
- CIRIMI(Isère, Grenoble)
- le site Internet des CLIC

Toutes les informations sur les installations classées : le site spécialisé du ministère de l'écologie, de l'aménagement et du développement durable : http://www.installationsclassees.ecologie.gouv.fr

Réglementation

  • Les textes fondateurs
    1. Code de l'environnement, Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances,
    2. Décret du 21 septembre 1977 et Nomenclature sont intégrés dans la partie réglementaire du code de l'environnement (livre V)
  • Toute la réglementation des installations classées : AIDA

    • Les risques sanitaires liés aux installations classées

    Les missions des DRIRE en matière d'environnement

  • Historique de l'Inspection
  • Principes de la réglementation ICPE
  • Missions et organisation de l'Inspection

    • Bilans d'activité

    Les installations classées en Rhône Alpes

    • Les sites SEVESO relevant du seuil haut ou du seuil bas de la Directive
      • (situation au31/12/2005)
    		  

    Actualités

  • INFORMATIONS sur la TGAP 2008
  • Détention et utilisation de substances radioactives :
  • La partie réglementaire, livre V, du code de l'environnement est publiée

      Le décret n° 2007-1467 du 12 octobre 2007 relatif au livre V de la partie réglementaire du code de l'environnement et modifiant certaines autres dispositions de ce code.

      Ce décret intégre dans le code de l'environnement notamment les décrets ICPE (nomenclature et décret de 77, contrôle périodique) ainsi que des décrets Déchets, Eau, biotechnologie, substances chimiques, risques.

      Ce décret modifie la nomenclature des installations classées qui est maintenant reprise en annexe de l'article R.511-9 . Les installations soumises à la TGAP "exploitation d'installations classées" figurent dans cette annexe.

       

       

  • Un formulaire pour se plaindre d'une installation classée
  • Un site Internet spécialisé sur les installations classées
  • POLLUTION des SOLS :
  • PPA de LYON : un site Internet pour l'information : www.ppa-lyon.org

  • Modification de la nomenclature des installations classées :
    Nouveau classement des substances radioactives et des peroxydes organiques :
    décret n° 2006-1454 du 24/11/2006 (JO du 26/11)

  • COMITES LOCAUX d'INFORMATION et de CONCERTATION :
    mise en ligne du site dédié aux CLIC de Rhône-Alpes www.clic-rhonealpes.com



  • RESPIRALYON : un réseau de nez sur l'agglomération lyonnaise
  • LEGIONELLOSE :


  • Espace pratique

    Les données sur l'environnement
    Mise à jour le 15 novembre 2007